Exhibition sexuelle

L’exhibition sexuelle est l’exécution en public ou dans un lieu accessible à la vue de tous, d’actes sexuels sur soi-même ou la personne d’autrui, et susceptibles d’outrager la pudeur d’autrui.

L’exécution d’actes sexuels comprend :

l’exécution active : masturbation, rapport sexuel

l’exécution passive : exhibition d’une partie du corps à caractère sexuel si elle est volontaire.

De plus, l’élément public doit être recherché ; le simple fait de pratiquer un acte sexuel en laissant même entrevoir l’action peut être qualifié d’exhibition sexuelle.

Au contraire, si l’action se déroule dans un cadre fermé, un spectateur qui s’introduit dans la pièce ne peut pas prétendre être victime d’exhibitionnisme.

Apodysophilie

L’apodysophilie est une forme d’exhibitionnisme dans laquelle le sujet ne se contente pas de montrer ses organes génitaux, mais éprouve le besoin de se déshabiller entièrement et de se montrer nu dans n’importe quel endroit.

En s’exhibant entièrement nu, le sujet se veut être l’objet de toutes les attentions et prouver qu’il existe.

Droit pénal français

Le délit d’exhibition sexuelle est prévu et réprimé par l’article 222-32 du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994, qui a remplacé l’ancien article 330 relatif à l’outrage public à la pudeur.

La nouvelle incrimination est plus restrictive que pour le délit d’outrage public à la pudeur, puisqu’elle exige que l’acte soit imposé à la vue d’autrui d’une part et commis dans un lieu accessible aux regards du public d’autre part.

Pour caractériser l’infraction, il doit être démontré » au moins un des deux motifs suivants :

la personne poursuivie a eu la volonté délibérée de provoquer la pudeur publique

sa négligence n’a pas permis de dissimuler à la vue des tiers l’acte obscène.

L’acte incriminé doit en effet constituer un geste ou une attitude déplacés au regard de la pudeur publique

Selon l’article 222-32[2] du code pénal, l’exhibition sexuelle imposée[3] à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d’un an d’emprisonnement et de 15000 euros d’amende.

La loi condamne et réprime donc des motivations et non un simple état de nudité.

Les actes peuvent être

* une provocation délibérée ou un acte obscène non dissimulé.

* un geste ou une attitude déplacé au regard de la pudeur publique.

* une imposition de l’exhibition sexuelle.